Révision n°2 

 Réunions publiques 

Cycle n°1 : Novembre - Décembre 2023

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Ateliers de la concertation dans le cadre de la révision n°2 du SCoT Provence Méditerranée 

Atelier 1 - Enjeu de l'intégration de l'objectif de Zéro Artificialisation Nette 

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Atelier 2 - Transitions énergétique et environnementales

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Débat sur les orientations du PADD 01 Mars 2016

délibération et diaporama présenté en séance

Porter à connaissance de l'Etat

ce document transmis le 4 Mars 2015 est également disponible au siège du Syndicat Mixte au 2ème étage de la Métropole Toulon Provence Méditerranée 

• lettre du Préfet 
• porter à connaissance
• annexes cartographiques

SCoT approuvé le 16 octobre 2009

• Rapport de présentation approuvé
  
• PADD approuvé
• DOG approuvé
• DOG Carto approuvé

• Guide pratique du SCoT (892 Ko)

 Les Lettres du SCoT

• La Lettre du Scot No1 (1.7 Mo)
• La Lettre du Scot No2 (5 Mo)
• La Lettre du Scot No3 (1.7 Mo)
• La Lettre du Scot No4 (1.6 Mo)
• La Lettre du Scot No5 (5 Mo)
• La Lettre du Scot No6 (0.5 Mo)
• La Lettre du SCoT No7
• La Lettre du SCoT No8 (5 Mo)
• La lettre du SCoT No9
• La lettre du SCoT No10
• La Lettre du SCoT No11

Les Expositions

• Exposition No1 - Diagnostic (6.3 Mo)
• Exposition No2 - PADD (33 Mo)

Les Réunions publiques

• Réunion publique du 11 octobre 2008 (2Mo)
• Réunion publique Mer et Littoral du 11 Décembre 2014
• Réunion publique du 17 décembre 2014 
• Réunion publique 17 et 19 décembre 2015
• Réunion publique du 25 février 2016
• Réunion publique du 27 février 2016
• Réunion publique Mer et Littoral du 17 Mars 2016
• Réunion publique 23 septembre 2016 Toulon
• Réunion publique 29 novembre 2016 Sollies Pont
• Réunion publique 1er décembre 2016 Le Castellet
• Réunion publique du 15 décembre 2016 La londe
• Réunion publique du 30 Octobre 2017 La Londe
• Réunion publique du 07 Novembre 2017 Solliès Pont
• Réunion publique du 08 Novembre 2017 Le Plan du Castellet
• Réunion publique du 28 novembre 2017 Ollioules
• Réunion publique mer et Littoral 04 décembre 2017 Sanary
• Réunion publique du 10 septembre 2018 La Londe
• Réunion publique du 11 septembre 2018 Le Plan du Castellet
• Réunion publique du 18 septembre 2018 à Solliès Pont
• Réunion publique Mer et Littoral le 19 septembre 2018 à Toulon
• Réunion publique du 29 septembre 2018 à Toulon

Les publications de l’agence d’urbanisme

• Les à propos de l'AUDAT 0106 - la construction de logements (92 Ko)
• Les à propos de l'AUDAT 0106 - le recensement 2005 (40 Ko)
• Les publications de l'AUDAT 01 - Janvier 2005 (1 Mo)
  Les territoires de l’aire toulonnaise - Réalités morphologiques et statistiques, solidarités locales et métropolitaines
• Les publications de l'AUDAT 03 - quel scénario démographique (1.7 Mo)
• Les publications de l'AUDAT 04 - l'armature commerciale (4.8 Mo)

SCoT : Projet arrêté par les élus - 19 décembre 2008

• Rapport de présentation arrêté -  (103 Mo)
• PADD arrêté -  (41,3 Mo)
• DOG arrêté -  (45,5 Mo)
• DOG carto arrêté -(7,4 Mo)

Le guide du Syndicat Mixte Scot

Porté à connaissance de l’Etat

• PAC et DIRE (200 Mo)

Les Archives

• Etat initial de l'environnement - 12/2005 (36.2 Mo)
• Diagnostic Territorial - 7/10/2005 (38.2 Mo)
• Les premiers éléments de diagnostic (1,5 Mo)
• Cahier d'acteurs LGV PACA (576 Ko)
• Livre Blanc (1,6 Mo)
• Diagnostic du secteur : Ouest, Sud Sainte Baume, Sanary, Bandol (9,1Mo)
• Diagnostic du secteur : Est (13,1 Mo)
• Diagnostic du secteur : Toulon Provence Méditerranée (15.9 Mo)
• Diagnostic du secteur : Vallée du Gapeau (10.9 Mo)