Toute l'actualité
Lancement du Volet Mer!
Ce matin, les élus du syndicat Mixte ont officiellement lancé la procédure de révision du SCoT en vue d’élaborer le chapitre individualisé du SCoT valant Schéma de Mise en Valeur de la Mer. Cette démarche plus...
un SCoT à 32 avec Cuers
c'est officiel: depuis le 8 septembre dernier (date de l'arrêté préfectoral), Cuers est membre du Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée.
Après modification ou révision du SCoT pour prendre en compte cette intégration, le...
l'heure de la mise en oeuvre du SCoT.
L'approbation du SCoT ne signifie pas la fin des phases d'études et de réflexions. Bien au contraire, le SCoT a vocation à s'enrichir, notamment en intégrant le résultat de travaux complémentaires. Parmi les...
Le SCoT approuvé à l'unanimité
Le Syndicat mixte SCoT Provence Méditerranée a approuvé par délibération du 16 octobre 2009 le Projet de Schéma de Cohérence Territoriale, qui devient le document d’urbanisme de référence de l’aire toulonnaise. Le document du...
séance d'approbation le 16 octobre
Le SCoT lançait début 2009 une grande consultation clôturée en juin dernier par l’enquête publique. Cette phase a permis de récolter d’une part un certain nombre d’avis émanant des personnes publiques associées (Etat, communes,...
conclusions de la commission d'enquête : un avis favorable au projet de SCoT
Le Président de la commission d'enquête publique relative au projet de SCoT Provence Méditerranée vient de rendre son rapport d'enquête.
télécharger le rapporttélécharger les conclusions
l'enquête publique clôturée
depuis le vendredi 19 juin, l'enquête publique relative au projet de SCoT Provence Méditerranée est clôturée. La commission d'enquête livrera son rapport et ses conclusions à la mi-juillet.
l'enquête publique a démarré
l'enquête publique du SCoT a lieu dans toutes les communes du périmètre depuis le 18 mai et se tiendra jusqu'au vendredi 19 juin 2009
Réalisation : Stratis